Dans cet article, nous utiliserons aussi bien le terme temps partiel thérapeutique que mi-temps thérapeutique. Professionnellement parlant, le terme exact est temps partiel thérapeutique, cependant, par abus de langage, la deuxième expression est davantage utilisée. 

Objectif du temps partiel thérapeutique/mi-temps thérapeutique ? 

Le mi-temps thérapeutique représente une alternative à l’arrêt de travail total. Il permet de concilier l’état de santé du salarié et sa vie professionnelle, de reprendre ou de se maintenir à un poste avec un aménagement de son temps de travail. L’objectif est de limiter la fatigue et le stress engendrés par une reprise d’activité intense.

Dans la majorité des cas, c’est le médecin généraliste qui effectue la demande de temps partiel thérapeutique. Puis, le pourcentage d’activité est déterminé par le médecin du travail et le salarié à la vue de l’état de santé de ce dernier, dans une fourchette allant de 20% à 90% de ses horaires de référence. Pour finir, la répartition hebdomadaire du temps de travail, est-elle fixée par l’employeur avec le salarié.

Le temps partiel thérapeutique a donc pour objectif de favoriser la reprise progressive du travail à temps complet. 

Quelles évolutions dans le calcul des Indemnités Journalières dans le cadre d’un mi-temps thérapeutique ? 

Le décret d’application du 22 aout 2019 a précisé les modifications du calcul des Indemnités Journalières versées en cas de travail à mi-temps thérapeutique. Il a aligné les modalités de calcul de ces dernières aux IJ versées lors d’arrêt de travail lié à une maladie non reconnue comme professionnelle. La limite reste la même : le montant de l’indemnité ne peut être supérieur à la perte de gain journalière liée à la réduction de l’activité dû au mi-temps thérapeutique. Le montant perçu par les salariés correspond à 50 % de son revenu journalier de base et il est plafonné à 1,8 smic/jour, soit en 2020 45,55€/jour. Cela ne prend pas en compte les majorations liées au nombre d’enfants. 

Ce changement du mode de calcul ne rend néanmoins pas pour autant moins chronophage et complexe ce dispositif pour les entreprises. C’est une action chronophage, car une attestation manuelle doit être établie individuellement chaque mois pendant toute la durée du temps partiel thérapeutique du salarié. Et la démarche est complexe, car le service paie doit calculer et ou contrôler la perte de salaire du premier mois et du dernier mois si le salarié n’est pas rentré dans ce dispositif au premier jour du mois. Par exemple, un début de temps partiel thérapeutique le 6 avril 2020 et une fin au 26 juin 2020. Sauf, dans le cas où le logiciel de paie le fait correctement. 

La gestion des IJ mi-temps thérapeutique (MTT) reste un vrai casse-tête pour vos équipes RH ? Avez-vous pensé à automatiser le suivi du recouvrement ? On vous en dit davantage dans cet article sur la simplification de la gestion quotidienne de la maladie et plus particulièrement celui des IJSS.